|
|
DELPHA – FOURNIER SA
SA au capital de 15 000 000 €
RC ANNECY B 325 520 898
N° TVA : FR 74 325 520 898
DELPHA
43 bis, route des Aravis
La Cour BP44
74230 Thônes - France
04 50 65 53 20 info@delpha.com
Siège social
Société FOURNIER, 18 rue des Vernaies – BP03 – 74230 Thones - France
Droits d'auteur
La totalité des éléments du site www.delpha.com, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la société Fournier pour sa marque Delpha et de ses partenaires. A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.delpha.com sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données. En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention «Copyright 2010 www.delpha.com».
Responsable publication
Loïc Maumené
|
|
Hébergement
Infomatique Online 17 bis, chemin J.M. Vianney - 69130 ECULLY Tél. : 04 78 33 56 32 Fax : 04 78 33 54 15 www.i-online.fr info@i-online.fr
Création graphique & Conception Technique
www.refletcommunication.com
Marques
La marque Delpha a été déposée. A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues aux articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Observations et suggestions
Il est possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site à l'adresse électronique info@delpha.com.
Loi informatique et libertés
Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour l'exercer, adressez-vous à : info@delpha.com
Formulaire de contact
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre collectivité. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
|
